Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CAMPAGNARD NORMAND
LES FERMIERS DU BOCAGE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
1394103
Date de dépôt :
09/10/1986
Lieu de dépôt :
COUTANCES
Date d'expiration :
09/10/2026
LE CAMPAGNARD NORMAND de LES FERMIERS DU BOCAGE

Présentation de la marque LE CAMPAGNARD NORMAND

Déposée le 9 octobre 1986 par l'association loi 1901 LES FERMIERS DU BOCAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES), la marque française « LE CAMPAGNARD NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 LES FERMIERS DU BOCAGE domicilié(e) 9 rue de l'Ecluse Chette - 50200 - COUTANCES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque LE CAMPAGNARD NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE CAMPAGNARD NORMAND arrivera à expiration en date du 9 octobre 2026.

LES FERMIERS DU BOCAGE a également déposé les autres marques suivantes : LE MANCELLOIS , LE PICORIN , LE CAMPAGNARD NORMAND , LE CAMPAGNARD , BELVAL


LES FERMIERS DU BOCAGE, Association loi 1901 - 9 rue de l'Ecluse Chette - 50200 - COUTANCES - France


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2006 n°2324708 - Publication au BOPI 2006-10-06

Renouvellement sans limitation n°2070203 - Publication au BOPI 1996-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Inscription le 20 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163229 - Publication au BOPI 1993-09-20

Inscription le 13 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245700 - Publication au BOPI 1997-11-13

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2016 n°2630310 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-17

Volaille sous label à savoir poulet.